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2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

2447W/124

Cote/Cotes extrêmes

2447W/124

Date

2003-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

390/2003 : 160-160 B rue Cdt Charcot 69005, PD 88/2003 (2003-2004)

391/2003 : 28-30-30 bis rue C. Veyron 69007 (2003-2006)

392/2003 : 11 rue Gal de Miribel 69007, PD 131/2003, T1 (2003-2004)

393/2003 : 208 b rue Garibaldi, 124 rue Chaponnay 69003 (2003-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français