1114WP/1-1114WP/30
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Administration de la commune : conseil municipal, cabinet du maire, délégation d'attributions des adjoints, services municipaux, contentieux : fonctionnement, correspondance, comptabilité 1928-1936
Fêtes, réceptions officielles, fête nationale : organisation 1933-1935
Elections législatives : révision des listes 1936
Personnel municipal : concours, nominations, médailles d'honneur, gratifications spéciales, pensions et secours 1922-1936
Finances : subventions, remboursements 1933-1935
Service des eaux : analyses bactériologiques, concession 1935-1936
Salles municipales, salons et théatres 1932-1937
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS: - Elections municipales, cantonales, consulaires, sénatoriales (1934-1935), élections législatives (1936) : organisation matérielle, établissement des bureaux de vote, organisation du scrutin, candidatures, affichage : textes officiels, bulletin sommaire, procés-verbaux, listes nominatives, instructions, discours, pétition, placard, affiches
Langue des unités documentaires
Mots clés matières