CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1612 - 1613) Comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. Compte quatorzième du receveur Antoine Rougier a des deniers patrimoniaulx et propre domayne " de la ville depuis le 1er octobre 1612 au 30 septembre 1613. Recettes : Grabeau de l'épicerie, versement des recteurs de l'Hôtel-Dieu Cens, servis et pensions. Louages du batteau du Rhône ; de maisons ; des boutiques de tripiers le long du Rhône ; les bancs de la boucherie Lanterne sont portés en bloc aux recettes, pour être repris à l'article des deniers comptés et non reçus ; le comptable expose qu'ensuite de l'incendie de mars 1612 qui détruisit complètement la grande boucherie, les bouchers s'engagèrent à la rebâtir à leurs frais, moyennant décharge de leurs loyers jusqu'au 24 juin 1617 (folios l à 24). Places mises en pics ; étaux de Saint-Nizier " cuiraterie " (folios 25 à 32). Legs de Licieux. Produits de la rêve et foraine : versements du commis Rodilias et du fermier Jean Rey de Ste Colombe. Compositions volontaires de deux créanciers de la ville Bonne Bezine Vve Henry de Jarniost et Jean Filaire (folios 33 à 37). Droits de lods payé par Jean Renent pour le legs à lui fait d'une maison rue des Echisons, et par Pierre Chappuis pour l'acquisition d'une maison près de la butte des arquebusiers. Débet du précédent compte (folios 38 et 39). Recette totale : 17.527 livres 7 sols à deniers. Dépenses : Gages des officiers ordinaires de la ville ; rentes sur la boucherie Lanterne (folios 40 à 43). Rentes sur les maisons appartenant à la ville et sur ses deniers patrimoniaux : payements à Claude Bullion, Laurent Sambeyn, la prébende Saint-Roch de l'église Saint-Pierre le Vieux, l'église Saint-Nizier, l'église Saint-Just, les réveille matin (folios 44 à 46). Legs de Licieux et Guillaume François : dots de Marie Rosset, Isabeau Champignieu, Alix Bissonande, Suzanne Gamette, Marie Curtety, Suzanne d'Alissessoan ; bourses de Louis Champel et d'Isaac Gaillard ; dots de Lucrèce Durica et de Benigne Guynan (folios 47 à 49). Dîner de la Saint-Thomas, payé à Mathieu Peyrolle, me cuisinier ; grand messe à Saint-Nizier ; chaire de l'oraison doctorale ; feu d'artifice de la Saint-Jean ; menus frais du bureau de la rève ; loyer de Claude Dangon me ouvrier en draps de soie ; vin offert au cardinal de Joyeuse et à Mme de Nevers et du Maine ; étoffe des robes et bonnets consulaires ; dépenses pour le baptême du fils du marquis de Chaulmont, lieutenant général pour le roi à Lyon ; étrennes aux officiers de la ville ; menus frais avancés par le comptable ; frais de Marc Giroud, commissaire pour la perception des fruits du brotteau de la ville, saisi à la requête d'un créancier de feu François Platel, baron de Vaux ; part du notaire Labruyère dans les droits de lods (folios 50 à 56). Travaux et réparations de Bernard Monnand, me maçon ; de Claude Grassot, tailleur de pierres et de Pierre Charmetton, me maçon, à la boucherie Lanterne ; de Lancelot Bonardet, me vitrier ; de Jean Prud'homme, pavisseur ; du voyer de Quibly ; de Barthelemye Maccafea ; de Martin Palluet, me maçon ; du fontainier Jean Clerc ; de Claude Ruiny, pavisseur ; de Hugues Tripier, me charpentier ; de Jacques Greffet (folios 57 à 61). Prélèvement du roi sur la recette de la rêve (fo 62). Gages des commis à la recette de la rêve (folios 63 et 64). Deniers rendus et non reçus : loyers non payés de la boucherie Lanterne ; pensions diverses ; boutique de l'hôtel Dieu et frais du grabeau (folios 65 à 71). Dépense commune : frais de reddition du présent compte : écriture, dépenses de bouche, vacations (folios 72 à 74). Dépense totale : 15.319 livres, 5 sols 8 deniers. Excédent de recettes : 2.208 livres 1 sol 9 deniers.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes