1217WP/1-1217WP/208
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : registres des délibérations, plumitifs.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Municipalité du Midi : registre des arrêtés et délibérations (2ème jour complémentaire an V-8 thermidor an VI).
Table thématique alphabétique en début de registre.
Fin de la séance du 18 septembre 1797 (2ème jour complémentaire an V) commencée dans le registre précédent coté 1217 WP 12.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 4 et numérisé en 2 Num 20
Mots clés matières
Mots clés typologiques