1765 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1765W/1-1765W/141

Date

1880-2003

Importance matérielle

141

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Education

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction des Affaires scolaires : organisation et fonctionnement du service, gestion du personnel, enseignement élémentaire et secondaire, affaires universitaires.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1765W/72

Cote/Cotes extrêmes

1765W/72

Date

1968-1998

Présentation du contenu

Personnel. Agents non titulaires.

Gestion de la paie. Enseignants :

- Déclarations annuelles des données sociales (DADS) : listes récapitulatives, correspondance (1996-1998).

- Indemnité de logement. Contentieux : mémoires, notes, jugement du Tribunal Administratif, correspondance (1968-1977).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français