1765W/1-1765W/141
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Education
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction des Affaires scolaires : organisation et fonctionnement du service, gestion du personnel, enseignement élémentaire et secondaire, affaires universitaires.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel. Agents non titulaires.
Gestion de la paie. Enseignants :
- Déclarations annuelles des données sociales (DADS) : listes récapitulatives, correspondance (1996-1998).
- Indemnité de logement. Contentieux : mémoires, notes, jugement du Tribunal Administratif, correspondance (1968-1977).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires