1781 W

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Cote/Cotes extrêmes

1781W/1-1781W/106

Date

1989-2000

Importance matérielle

106

Origine

Direction des Déplacements urbains

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Déplacements urbains

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Pôle sectoriel : petits aménagements locaux, avis sur permis de construire et déclarations de travaux, aménagements locaux importants, plans de déplacements de secteurs, régulation des carrefours à feux, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1781W/66

Cote/Cotes extrêmes

1781W/66

Date

1990-1995

Présentation du contenu

Pôle sectoriel. Aménagements locaux importants. Plan Presqu'ïle 2ème phase. Synthèse des aménagements : plan, étude, projet définitif, documentation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français