1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
220/1985 : 59 bis montée de la gde Côte 69001 (1985)
222/1985 : 50 rue des docteurs Cordier 69009 (1985)
223/1985 : 84 bis-86 rte de Genas 69003, M 383/1986 (1985-1991)
224/1985 : 21 rue du Capitaine 69003 (1985-1987)
226/1985 : 29 rue de la Thibaudière 69007 (1985)
227/1985 : 14 bis ou 78 rue du fort St-Irénée 69005 (1985-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires