1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/45

Cote/Cotes extrêmes

1476W/45

Date

1985-1991

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

220/1985 : 59 bis montée de la gde Côte 69001 (1985)

222/1985 : 50 rue des docteurs Cordier 69009 (1985)

223/1985 : 84 bis-86 rte de Genas 69003, M 383/1986 (1985-1991)

224/1985 : 21 rue du Capitaine 69003 (1985-1987)

226/1985 : 29 rue de la Thibaudière 69007 (1985)

227/1985 : 14 bis ou 78 rue du fort St-Irénée 69005 (1985-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français