370 W

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Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/28

Cote/Cotes extrêmes

370W/28

Date

1963-1981

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

246/1963 : 26 av. B. Buyer 69005 (1963-1964)

247/1963 : 19 à 23 rue Laporte 69005 (1963-1981)

248/1963 : 16 rue Chazay 69005, M 183/1964 (1963-1965)

249/1963 : 1-3 rue Domremy 69003 (1963)

251/1963 : av. J. Mermoz, ch. de St-Priest, rue M. Bastié 69008 (1963-1964).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français