1478W/1-1478W/3
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994.
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-2 : Elagage des arbres (1974-1985).
3 : Dossiers thématiques (1967-1992).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Versement traité en 2020. Les dossiers des débits de boisson ont été intégrés au 1464W.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Rapports, coupures de presse, procès-verbaux de contravention, avis de contravention, notes, correspondance.
Mots clés matières