2869W/1- 2869W/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/03/2021
Présentation du contenu
1-18 : Prévention situationnelle.
19-21 : Sécurité routière.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf la cote 2869W/18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (documents relatifs à la sécurité publique).
Documents en relation
2578WP
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Documents de présentation, comptes rendus, listes d'émargement, correspondance, coupures de presse, plans.
Mode de classement
classement chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Séances du 17 janvier, du 29 mai, du 26 juin, du 27 novembre 2008 (2007-2008).
- Séances du 19 octobre, du 17 décembre 2009 (2007-2009).
- Séances du 29 juin, du 26 novembre, 10 décembre 2010 (2010).