1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 5 place du Bachut (1906-1970).
- 26 rue du Bachut (translations : provient du 297 av. Jean Jaurès ; provient de l'avenue de Saxe, terrain Chappet) (1909-1956).
- 13 rue des Bains (translation : provient du 25 rue de la Pyramide) (1901-1983).
- 5 chemin des Balançoires (translations : provient du 31 rue de la Charité ; provient du 40 rue Sala) (1905-1976).
- 4 place de la Baleine (1901-1983).
- 1 rue de la Baleine (1895-1982).
- 4 rue de la Baleine (1893-1982).
- Centre commercial Balmont (translation : provient du 4 rue Béchevelin) (1966).
- 34 rue Bancel (translation : provient du 27 chemin des Culattes) (1901-1982).
- 15 rue de la Bannière (1902-1976).
- 31 rue de la Bannière (1903-1990).
- 24 rue Bara (1901-1981).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières