1791WP/1-1791WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Education
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Contrôle de gestion.
Archives de P. Vincent, responsable administratif et financier de la direction de l'Education, auparavant chargé de mission Contrôle de gestion jusqu'en 2001.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- TVA Opéra : Cour d'appel de Lyon (photocopies) (1989).
- TVA Célestins.
- Réglementation TVA.
- Dossiers TVA (1985).
- Dossiers TVA : historique du litige dressé le 13 mai 1985 et suite du contentieux.
- Fiches d'évaluation et ordres de mission de Patrick Vincent.
- Groupes de travail : Icare, finances et cahiers des charges.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires