1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1995
207/1995 : 30 chemin de Montauban 69009 (1995)
208/1995 : 73 rue Rachais 69007 (1995)
210/1995 : 11 rue de Crimée 69001 (1995-1998)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires