879WP/1-879WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00607
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Assurances (1932-1982)
DOMAINE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ASSURANCES : Règlement des sinistres dont la Ville est responsable ou victime : accidents corporels ou matériels : déclarations d'accidents, correspondance (1976-1977) BOITE A TRAITER EN 2007
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes