
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclaration de travaux 1994
219/1994 : 38 rue Julien 69003
220/1994 : 207 route de Vienne 69008
221/1994 : 39 rue du Dr Long 69003
222/1994 : 154 avenue des Frères Lumière 69008
223/1994 : 5 rue du Petit David 69002
224/1994 : 8 rue Victor Hugo 69002
225/1994 : 23 rue Paul Cazeneuve 69008
226/1994 : 40 rue des Anges 69005
227/1994 : 18 rue de la Monnaie 69002
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires