1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/44

Cote/Cotes extrêmes

1804W/44

Date

1994

Présentation du contenu

Déclaration de travaux 1994

219/1994 : 38 rue Julien 69003

220/1994 : 207 route de Vienne 69008

221/1994 : 39 rue du Dr Long 69003

222/1994 : 154 avenue des Frères Lumière 69008

223/1994 : 5 rue du Petit David 69002

224/1994 : 8 rue Victor Hugo 69002

225/1994 : 23 rue Paul Cazeneuve 69008

226/1994 : 40 rue des Anges 69005

227/1994 : 18 rue de la Monnaie 69002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français