2981W/1-2981W/44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/06/2025
Présentation du contenu
1-2 : Commissions (1989-1995)
3 : Evénements (1992-1996)
4-27 : Correspondance du maire (1990-2020)
28-44 : Correspondance des élus (1989-2019)
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Courrier classé par ordre chronologique de départ. Lorsqu'un courrier a fait l'objet d'une réponse, les documents sont classés en fonction de la date du dernier courrier constituant l'échange de correspondances.
Correspondance du maire: pour Albéric de Lavernée, les années 1989, 1993-2001 sont manquantes. Pour Denis Broliquier, l'année 2010 est manquante.
Correspondances des élus : les années 1997-1999, 2001-2004, 2007-2013 sont manquantes.
Version audio des commissions : les séances de la commission environnement des 18/09/1991, 16/03/1993, 14/09/1994 et de l' année 2000, de la commission hygiène et sécurité du 12/04/1989 et de la commission circulation du 17/01/1992 sont manquantes. Version papier des commissions : les séances de la commission environnement de l'année 1990, des 11/05/1993, 20/01/1994, de la commission circulation des 21/05/1990, 24/09/1990, 19/11/1990, 18/11/1991 et des années 1993-1995 sont manquantes.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.
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