Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/1 : 1 place Michel Servet
2009/2 : 16 rue Romarin
2009/3 : 58 rue Merciere
2009/4, 2009/5 : 20 place des Terreaux
2009/6 : 10 rue Président Edouard Herriot (2009-2010).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)