2455 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2455WP/1-2455WP/44

Date

1990-2008

Importance matérielle

44

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération : les Subsistances.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2455WP/19

Cote/Cotes extrêmes

2455WP/19

Date

1998-2001

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.

Les Subsistances (EI 01182). Restructuration. Contrôle technique, Apave : dossier de marché, rapports de vérification, notices descriptives, factures, décomptes généraux définitif et pièces justificatives, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français