2455WP/1-2455WP/44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération : les Subsistances.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.
Les Subsistances (EI 01182). Restructuration. Contrôle technique, Apave : dossier de marché, rapports de vérification, notices descriptives, factures, décomptes généraux définitif et pièces justificatives, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires