2566 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2566W/1-2566W/210

Date

2003-2014

Importance matérielle

210

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2004.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2566W/202

Cote/Cotes extrêmes

2566W/202

Date

2004-2014

Présentation du contenu

Permis de construire déposés en 2004.

2004/607 15 rue Simon Jallade, M1 (2004-2006)

2004/608 18 rue Laurent Vibert (2004-2014)

2004/609 11 rue de Saint Cyr, M1 (2004-2007)

2004/610 19 rue de Tourvielle (2004-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français