2034W - Direction du personnel et des ressources humaines

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Cote/Cotes extrêmes

2034W/1-2034W/541

Autres Cotes

2034W/1-2034W/535 (Ancienne cote)

Date

1948-2016

Importance matérielle

81 boîtes;9,8 ml

Origine

Direction du personnel et des ressources humaines, Service carrières, promotion et discipline

Modalités d'entrées

Versement du 24 mai 2007.

Présentation du contenu

Dossiers de carrière des agents titulaires et non-titulaires dont le nom commence par la lettre L.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination des doubles.

Mode de classement

Alphabétique

Conditions d'accès

Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers ou 120 ans (données médicales) après la naissance des agents.

Informations sur le traitement

Traité en 2007 et retraité en 2023

LOUISON Jean-Jacques Bertrand.

Cote/Cotes extrêmes

2034W/501

Autres Cotes

2034W/497 (Ancienne cote)

Date

1990-1994

Présentation du contenu

En fonction du 03.12.1990 au 04.09.1994.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.