1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 35 chemin de Baraban (translations : provient du 37 chemin de Baraban ; provient du 39 chemin de Baraban (1903-1963).
- 162 chemin de Baraban (1908-1956).
- 2 rue Baraban (1901-1980).
- 23 rue Baraban (translation : provient du 299 cours Lafayette) (1902-1964)
- 28 rue Baraban (1901-1981).
- 77 rue Baraban (1902-1966).
- 79 rue Baraban (1897-1985).
- 93 rue Baraban (1893-1978).
- 108 rue Baraban (1901-1970).
- 115 rue Baraban (1902-1980).
- 128 rue Baraban (translation : provient du 121 rue Duguesclin) (1903-1981).
- 130 rue Baraban (translation : provient du 23 rue Bichat) (1902-1991).
- 157 rue Baraban (1898-1959).
- 162 rue Baraban (1956-1980).
- 6 rue Henri Barbusse (translations : provient du 85 rue de l'Abondance ; provient du 81 avenue Félix Faure) (1898-1983).
- 4 rue de la Barre (1903-1980).
- 5 rue de la Barre (1902-1978).
- 5 place Victor Basch (1898-1970).
- 6 place Victor Basch (translation : provient du 8 rue Saint-Lazare) (1894-1976).
- 13 rue Basse-Combalot (translation : provient du 32 rue Montesquieu) (1904-1968).
- 10-12 rue Basse Verchères (1900-1979).
- 41 rue Maryse Bastié (1902-1977).
- 7 rue Pierre Baizet (1956-1982).
- 22 cours Bayard (1904-1977).
- 26 cours Bayard (translation : provient du 13 cours Suchet) (1902-1977).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières