1472W/1-1472W/15
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : déclarations des rémunérations payées (1947-1949).
- 3-9 : salaires : déclarations annuelles faites par les services (1916-1967).
- 10-15 : états nominatifs annuels des rémunérations : registres (1956-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Des doubles et des éléments accessoires de la paie ont été éliminés (0,2 ml).
Mode de classement
Typologique, organique, chronologique
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Informations sur le traitement
Traité en 1995 et en 2023.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Registre.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1960 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.