784WP/1-784WP/55
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901
COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SUBSISTANCES :
Magasins municipaux :
- quantité de grains versés dans les magasins de la République (loi du 2 thermidor An IV), provenant de la contribution foncière, et des grains et fourrages provenant des Domaines nationaux invendus et des biens des émigrés (lois des 11 janvier 1793 et 16 brumaire An II) : tableaux descriptifs, correspondance An IV
- Dépôt général des farines : . compte général : registre 1817 . livraisons des farines : registre nominatif 1816-1817
- Dépôt général des farines : . création du dépôt : correspondance 1806 . vérification des approvisionnements réglementaires des boulangers : rapports de police, tableaux, ordonnances et arrêtés du maire, listes nominatives, correspondance 1792-1835 . cautionnements en farines des boulangers : circulaires du maire, correspondance, listes nominatives, arrêtés et ordonnances du maire 1806-1834 . situation du Dépôt : état général des farines emmagasinées : attestation du garde-magasin 1810 . matériel servant à la manutention des farines : liste s.d. . approvisionnement de la ville en farines et blés : questionnaires d'enquête, tableau descriptif, rapports, correspondance, arrêtés du maire 1810-1815 . boulangers assignés sur les approvisionnements en farines : correspondance, liste nominative 1812 . diminution du cautionnement : correspondance, arrêté du maire 1816-1832 . fariniers ayant cautionné les boulangers : tableau nominatif s.d. . organisation du corps des boulangers : répartition en classes, diminution du nombre de fours en exercice : rapport, correspondance 1817-1828
Commission exécutive des subsistances :
- registres de correspondance 1816-1817
- activités : . réception des farines expédiées par route : cahier s.d. . réception des grains expédiés de Marseille : cahier 1817
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes