2003WP/1-2003WP/93
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du service Enseignement Mémoire : comptabilité, projets en lien avec internet, mise à disposition de locaux, suivi des établissement culturels municipaux et d'associations culturelles, prix Kowalski.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Service Enseignement Mémoire.
Bibliothèques. Pôles associés. Suivi comptable. Attributions de subvention : budget prévisionnel, compte rendu financier, comptes approuvés, tarification, convention de partenariat, rapport au Conseil municipal, projet de délibération, délibération, attestation sur l'honneur, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires