2393 W

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Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2393W/78

Cote/Cotes extrêmes

2393W/78, 2393 W 97 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

238/2002 : 15 rue Cavenne 69007, T1 (2002)

239/2002 : 101 rue P. Corneille 69003 (2002-2003)

240/2002 : 44 rue de Bourgogne 69009 (2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français