Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/104 : 12 rue Célu (2007)
2007/105 : 56 rue Longefer (2007-2009)
2007/107 : SNCF, Direction des grands projets, 34 rue R. Servant (2007-2012)
2007/108 : Agence du Crédit agricole 6 rue Sgt M. Berthet (2007)
2007/109 : 30 rue du Mail (2007-2009)
2007/110 : 15 rue d'Algérie, PD 2007/37 (2007).
Mots clés typologiques