1433W/1-1433W/3
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1 : Filières culturelle et médico-sociale (1980-1989).
- 2 : Filières administrative, animation et sportive (1983-1988).
- 3 : Filière technique (1982-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminé partiellement en 2008 (cf BE n° 2007/74). 5,6 ml ont de plus été éliminés en 2022 (cf BE 2022/28) : pour les dossiers postérieurs à 1986 et conformément à l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/18, seule l'année 1988 a été conservée.
Mode de classement
Par filières de la fonction publique territoriale
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée), sauf l'article 1, communicable au terme d'un délai de 75 ans (contentieux).
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Adjoint technique. Concours sur titres de 1983 : questionnaires des candidats sélectionnés (photocopies), questionnaires des candidats admis (photocopies), liste des membres du jury, convocation des jurés, délibérations du conseil municipal, arrêtés, dossiers d'inscription des candidats admis mais n'ayant pas pris leurs fonctions, listes des candidats, procès-verbaux, avis de concours, lettres de candidatures, notes, correspondance (1982-1983).
- Adjoint technique, ingénieur subdivisionnaire. Inscription sur les listes d'aptitudes : listes d'aptitudes, correspondance (1985).
- OP2 à la division des affaires culturelles (Ecole nationale des Beaux-arts, Opéra, Théâtre des Célestins) : listes des candidats, sujets, arrêtés, procès-verbaux, notes, correspondance (1988).
- OP1, OP2 : listes des candidats, arrêtés, sujets, procès-verbaux, notes, correspondance (1988).
- Assistant d'études en aménagement. Concours sur épreuves de 1988 : épreuves écrites, procès-verbaux, arrêtés, sujets, notes, correspondance (1988).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988 (Communicabilité vérifiée)