1797 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1797W/1-1797W/315

Date

1991-2004

Importance matérielle

315

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1993 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1797W/126

Cote/Cotes extrêmes

1797W/126

Date

1993-2001

Présentation du contenu

Permis de construire 1993

199/1993 : 50 rue de Cuire, 37 gde rue de la Croix-Rousse, 12 rue Calas 69004, permis de démolir 68/1993, modificatif 523/1994 M2, transfert 523/1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français