2066 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2066W/1-2066W/273

Date

1809-2003

Importance matérielle

273

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Cimetières

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Services funéraires ; Bureau des inhumations ; Cimetière de la Guillotière. Fonctionnement : direction, ressources, statistiques, périodes de guerre, institut médico-légal, cimetières, pompes funèbres.

Vrac du bâtiment C.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2066W/230

Cote/Cotes extrêmes

2066W/230

Date

1882-1984

Présentation du contenu

Cimetières.

- Cimetière de Vaise. Translation de concessions funéraires au cimetière de Loyasse : arrêtés, procès-verbaux, rapports, correspondance (1882-1890).

- Cimetière de Loyasse. Déplacement de concessions funéraires : rapports, notes, correspondance (1932-1933).

- Terrains concédés. Reprise : notes de service, compte rendu, avis, notes (1966-1984).

- Concessions funéraires perpétuelles à l'état d'abandon. Constatation, reprise : règlements, Journal officiel, recueil des actes administratifs, circulaire ministérielle, arrêtés, notes de service, Bulletin municipal officiel, procès-verbaux, rapports, certificats, états, avis, listes, affiches, notes, correspondance (1924-1976).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français