2066W/1-2066W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Cimetières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Services funéraires ; Bureau des inhumations ; Cimetière de la Guillotière. Fonctionnement : direction, ressources, statistiques, périodes de guerre, institut médico-légal, cimetières, pompes funèbres.
Vrac du bâtiment C.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cimetières.
- Cimetière de Vaise. Translation de concessions funéraires au cimetière de Loyasse : arrêtés, procès-verbaux, rapports, correspondance (1882-1890).
- Cimetière de Loyasse. Déplacement de concessions funéraires : rapports, notes, correspondance (1932-1933).
- Terrains concédés. Reprise : notes de service, compte rendu, avis, notes (1966-1984).
- Concessions funéraires perpétuelles à l'état d'abandon. Constatation, reprise : règlements, Journal officiel, recueil des actes administratifs, circulaire ministérielle, arrêtés, notes de service, Bulletin municipal officiel, procès-verbaux, rapports, certificats, états, avis, listes, affiches, notes, correspondance (1924-1976).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires