2647W - Conseil municipal

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Cote/Cotes extrêmes

2647W/1-2647W/211

Date

1987-2005

Importance matérielle

211 boîtes, 19,5 ml

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement du 25/09/2015

Présentation du contenu

Séances du Conseil municipal :

  • 1-4 : 1987
  • 5-9 : 1988
  • 10 : 1989
  • 11-37 : 1990
  • 38-62 : 2000
  • 63-84 : 2001
  • 85-112 : 2002
  • 113-136 : 2003
  • 137-170 : 2004
  • 171-211 : 2005

Mode de classement

Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Autres données descriptives

Les cotes 2647WP/1 à 10 (dossiers de séances du Conseil municipal de 1987 à février 1989) auraient du se trouver dans les versements 1314WP et 1919WP.

Cote/Cotes extrêmes

2647W/11-37

Date

1998-1999

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Séance du 22 février 1999.

Cote/Cotes extrêmes

2647W/13

Date

1999

Présentation du contenu

Compte rendu des décisions, rapports, délibérations, pièces jointes (délibérations n° 3507 à 3572).

Mots clés matières

Mots clés typologiques