306WP/1-306WP/9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des cultes
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cultes : projet de délimitation de circonscription ecclésiastique (1791-1873), nomination de curés (1828), rapports entre l'autorité municipale et le clergé (1802-1872), bâtiments religieux : réparations, entretien (1806-1853), fabriques (1797-1867), congrégations religieuses : installation, fonctionnement (1790-1880), séparation de l'Eglise et de l'Etat, association cultuelle (1901-1903), culte protestant (1806-1882), culte israélite (1815-1884), église constitutionnelle (1789-1800), police des cultes (1797-1901), paroisse Saint Bonaventure (1905-1929)
CULTES
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Notes
1 plan coté 306WP signalé en déficit en magasin 17 en 2005 (épi 1 / travée 2 / tablette 8).
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CONGREGATIONS RELIGIEUSES D'HOMMES ET DE FEMMES : période révolutionnaire, installation, fonctionnement : listes et états récapitulatifs, état des propriétés, statuts (par ordre) 1790-1880
SEPARATION DE L'EGLISE ET DE L'ETAT : entretien des édifices du culte, rétrocessions de biens : correspondance 1930-1933 ASSOCIATION CULTUELLE : création, contestation d'un legs en faveur d'une communauté religieuse : correspondance, réglementation, enquête 1901-1903
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes