2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/171

Permis de construire : dossiers 2000/289 à 2000/293

Cote/Cotes extrêmes

2213W/99, 2213W/105 (Ancienne cote)

Date

2000-2002

Présentation du contenu

289/2000 : 4 rue Chazay 69005 (2000-2002)
292/2000 : 4 quai J. Moulin 69001 (2000-2001)
293/2000 : 107 rue Robert 69006 (2000).

Mots clés typologiques