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1790 W

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Cote/Cotes extrêmes

1790W/1-1790W/72

Date

1928-2003

Importance matérielle

72

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerces non sédentaires.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

1790W/71

Cote/Cotes extrêmes

1790W/71

Date

1994-1997

Présentation du contenu

Commerçants. Autorisation de vendre sur le marché aux chiens : registres (classement chronologique) (mai 1994-novembre 1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français