Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00105
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Fonctionnement du service électrocomptable 1947-1961 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1958-1961 Instructions relatives aux rémunérations salariales, à l'attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès 1948-1960 Rémunérations et versements de Sécurité sociale des employés non titulaires de divers services 1947-1961 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1959 Prestations familiales 1952-1959 Contributions versées pour les retraites (1948-1959, 1937) et à la Société mutualiste (1961) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1958, 1960 Enregistrement de la paie mensuelle (exercices 1955, 1959) et des sommes mandatées au quotidien aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1960) : registres
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE :
Traitements du personnel municipal :
- gardes du passage de l'Hôtel-Dieu : fiches récapitulatives annuelles des traitements (1954-1958), questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service, correspondance, extrait d'arrêté préfectoral, certificat, copies d'arrêtés du maire, états nominatifs des jours de garde (1948-1958)
- concierges du domaine privé de la Ville : années 1954 à 1959 : fiches récapitulatives annuelles des traitements 1954-1959 . employés de la mairie centrale et de divers services : années 1955 à 1959 : fiches récapitulatives annuelles des traitements, copies d'arrêtés du maire, notes de service, questionnaires pour le mandatement des traitements, état des rappels de traitements 1955-1959 . personnel affecté à l'exposition du bi-millénaire : fiches récapitulatives annuelles des traitements 1958 (1954-1959)
- employés des cantines scolaires : femmes de service, cuisinières et aides-cuisinières, balayeuses : année 1958 : états nominatifs mensuels des traitements, état nominatif trimestriel des traitements, état nominatif des indemnités de congés payés (1958, 1959)
- gens de service des écoles : femmes de service, balayeuses, concierges, personnel assurant l'entretien des poëles pendant l'hiver : année 1958 : états nominatifs mensuels des traitements, mandats de paiement, états nominatifs des heures effectuées, états des décomptes (1958)
- employés des ouvroirs municipaux, professeurs d'enseignement ménager : avril à décembre 1958, 1er trimestre 1959, 1er trimestre 1960 : états nominatifs trimestriels des traitements, mandats de paiement, états des décomptes (1958-1960)
Traitements alloués aux concierges du domaine privé de la Ville : années 1957 à 1959 : états nominatifs trimestriels des salaires (1957-1959)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières