517WP/1-517WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)
PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Service de la voirie : salaires, accidents, concours professionnels, désignation d'auxiliaires temporaires, licenciements, réintégration d'employés rétrogradés, titularisations, organisation des services : arrêtés du maire, correspondance, états nominatifs des employés rétrogradés, certificats médicaux, procès-verbal des opérations du jury de concours, diplôme, extrait de casier judiciaire, rapports, bulletins de renseignements, états de service, certificat de scolarité, copies d'examens, coupure de presse, notes de service, cahier des charges, état des emplois vacants, déclaration d'accident de travail 1928-1938
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes