517 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

517WP/1-517WP/38

Date

1794-1949

Importance matérielle

317

Origine

Service chargé du personnel

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du personnel

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)

PERSONNEL - 1D

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

517WP/34/1

Cote/Cotes extrêmes

517WP/34/1

Date

1928-1938

Présentation du contenu

PERSONNEL MUNICIPAL : - Service de la voirie : salaires, accidents, concours professionnels, désignation d'auxiliaires temporaires, licenciements, réintégration d'employés rétrogradés, titularisations, organisation des services : arrêtés du maire, correspondance, états nominatifs des employés rétrogradés, certificats médicaux, procès-verbal des opérations du jury de concours, diplôme, extrait de casier judiciaire, rapports, bulletins de renseignements, états de service, certificat de scolarité, copies d'examens, coupure de presse, notes de service, cahier des charges, état des emplois vacants, déclaration d'accident de travail 1928-1938

Langue des unités documentaires

Français