2290 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2290WP/1-2290WP/11

Date

1992-2008

Importance matérielle

11

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire : opérations urbaines de dynamisation du commerce, développement du commerce.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2290WP/3

Cote/Cotes extrêmes

2290WP/3

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Opération urbaine de dynamisation du commerce. Fédération Rive Gauche 2e phase : factures, bons de commandes, état des créances et dettes, bulletins de salaires, relevés bancaires, correspondance, récapitulatifs de factures, cahier des charges site internet (2003-2007). Comptes rendus de groupe technique (2004-2005). Déliberations, conventions, avenants, dossier de subvention, récapitulatifs des engagements, correspondance, mandatement, tableaux de solde, états des justificatifs, planning, plan trésorerie (2004-2007).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français