1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/22

Cote/Cotes extrêmes

1758W/22

Date

1991-1993

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

102/1991 14 quai P. Sédallian 69009 (1991).

103/1991 74 rte de Genas 69003 (1991).

104/1991 29 rue St Nestor 69008 ; permis de démolir 50/1991 ; modificatif 505/1991 ; contentieux (1991-1993).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français