1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Soumission pour le concours de conception réalisation : travaux de sécurité à réaliser sur le site du Cours d'Herbouville entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 dudit cours : dossier proposé par le groupement CHUZET, GOIRAND, BRGM Bureau de Recherches Géologiques et Minières, GFC Groupement Français de Construction, BOUYGUES, DELUERMOZ (groupement classé premier sur les 5 candidats sélectionnés) : exposé général de l'offre, analyse géotechnique, projet d'intégration au site, dessins, déclarations à souscrire par les entreprises individuelles soumissionnant aux marchés passés au nom des collectivités locales et de leurs établissements publics, déclaration à souscrire par les entreprises individuelles ou les sociétés candidates aux marchés de l'Etat et de ses établissements publics, AE Acte d'Engagement, convention de groupement, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, programme du concours, détails estimatifs, bordereaux de prix, dossier d'exécution (notice générale, notices particulières, programme d'exécution, plans d'exécution, principes d'instrumentation et d'auscultation du site), références 1982
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes