387W/1-387W/254
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/12/1978 (bordereau n° 00517.1)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-249 : permis de constuire (1972-1991)
- 250 : déclarations préalables (1973-1979)
- 251 : avis de principe (1972-1974)
- 252 : exemptions (1973-1974)
- 253 : renseignements d'urbanisme (1973)
- 254 : "Affaires diverses" (1973).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 14 boîtes et 1,70 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Hôpital psychiatrique Saint-Jean de Dieu, 290 route de Vienne 69008.
Mots clés typologiques
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