2E - Etat civil de la commune de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

2E

Date

A partir de 1793

Importance matérielle

3516 registres.

Biographie ou Histoire

Avant 1852, le territoire actuel de la commune de Lyon était divisé en plusieurs communes : Lyon, la Croix-Rousse, la Guillotière, Vaise et Saint-Rambert.

La Croix-Rousse, la Guillotière et Vaise ont été annexées à Lyon par décret du 24 mars 1852, lequel organise Lyon en 5 arrondissements : 1er et 2e arrondissements correspondent à la commune de Lyon, le 3e à celle de la Guillotière, le 4e à celle de la Croix-Rousse, le 5e aux quartiers anciens de la rive droite de la Saône et à la commune de Vaise.

Loi du 17 juillet 1867 : création du 6e arrondissement.

Loi du 8 mars 1912 : création du 7e arrondissement.

Ordonnance du 9 février 1959 : création du 8e arrondissement.

Décret du 1er août 1963 : rattachement à la Ville de Lyon de la commune de St Rambert-L'île-Barbe.

Décret du 12 août 1964 : création du 9e arrondissement.

Modalités d'entrées

Versements d'archives publiques.

Présentation du contenu

Ce fonds est constitué des registres, tables décennales et tables annuelles des actes de naissance, mariage et décès de la commune de Lyon.

Accroissements

Ce fonds s'accroît régulièrement : une année supplémentaire de registres de naissances de plus de 100 ans et de registres de mariages de plus de 75 ans est collectée chaque année auprès des mairies d'arrondissement. Seuls les registres pouvant être mis en ligne après numérisation sont collectés.

Mode de classement

Classement géographique par division et arrondissement, puis par type d'acte et enfin dans l'ordre chronologique.

Conditions d'accès

La libre consultation des registres dans les mairies d'arrondissement est possible au terme de délais fixés par le Code du Patrimoine. Passés ces délais, les registres sont versés aux Archives municipales qui les numérisent et les mettent en ligne sur leur site Internet.

Conditions d'accès

NC Archives en ligne

Existence et lieu de conservation de copies

Documents numérisés et consultables sur le site internet des Archives municipales de Lyon.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • 1GG/1-780 : registres paroissiaux et tables alphabétiques (1532-1792). Outre les 14 paroisses de Lyon, cet ensemble inclut également les registres de l'Hôtel-Dieu, de la Charité, de la Quarantaine et des non-catholiques. Tius ces documents sont également numérisés et consultables sur le site internet des Archives municipales de Lyon.
  • 15II/1-19 : fonds Tricou (1622-1878). Documents originaux et fichiers de maitre Jean Tricou (1890-1977), concernant notamment l'histoire des familles lyonnaises.

Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

  • 4E : registres d'état civil de Lyon de la collection du greffe, consultables sur place en salle de lecture pour la période où les documents sont communicables mais non numérisés (par ex pour les registres de naissance de plus de 75 ans mais de moins de 100 ans).

 

Date

A partir de 1852.

Biographie ou Histoire

Le 3e arrondissement est créé par décret du 24 mars 1852. Il correspond à l'ancienne commune de la Guillotière rattachée à la Ville de Lyon. La loi du 17 juillet 1867 partage le 3e arrondissement en 2 nouveaux arrondissements : le 3e et le 6e. La loi du 8 mars 1912 partage le 3e arrondissement en 2 nouveaux arrondissements : le 3e et le 7e.

Date

A partir de 1853.

Décès : table décennale

Cote/Cotes extrêmes

2E/2781

Date

1933-1942

Présentation du contenu

Encre effacée sur certains folios.

Conditions d'accès

Communicable selon les délais en vigueur.

Existence et lieu de conservation de copies

Documents numérisés et consultables sur le site internet des Archives municipales de Lyon.

Mots clés matières

Mots clés typologiques