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2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, amélioration de l'habitat, habitat insalubre

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/9

Date

1995-2015

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue Imbert Colomès à rue Magneval.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/4

Date

1998-2014

Présentation du contenu

4, 5, 6, 8, 9, 10bis, 11bis, 13, 14, 15, 16, 19, 20, 24, 26, 31, 35 rue Imbert Colomès.
3, 4, 6, 12 rue du Jardin des plantes.
1, 22, 26 rue Jean-Baptiste Say.
2, 9, 22 quai Jean Moulin.
18, 20, 22, 29 rue Joseph Serlin.
4, 26, 27 rue Lanterne.
10, 14 montée Lieutenant Allouche.
9, 10 place Lieutenant Morel.
1, 3, 5, 11, 12 rue Lemot.
2, 3, 10 rue Longue.
impase Lorette.
2 rue de Lorette.
1 place Louis Chazette.
1, 5, 7, 15 rue Magneval.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.