352W/1-352W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00141
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1956
659/1956 : ch. de Champvert angle 101-103 ch. des Massues, 26-26 bis-26 ter ch. des Aqueducs 69005 (1956-1961)
660/1956 : 69 av. Debourg 69007 (1956-1957)
661/1956 : 79-81 rue de Bourgogne 69005 (1956-1957)
662/1956 : 33 rue Trarieux 69003 (1956-1957).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires