371 W

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Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/112

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

Note sur le classement : Classé en 1998 ; 2009

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

371W/35

Cote/Cotes extrêmes

371W/35

Date

1962-1981

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

283/1964 : 98 av. Mal de Saxe, 44 rue de la Part-Dieu 69003, M 447/1966, 213/1967, AP 34/1962 (1962-1981)

284/1964 : 51 rue de l'Université 69007, M 524/1965, AP 28/1963 (1963-1967).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français