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2747WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/31

Date

1975-2015

Importance matérielle

3,6 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/8-2747WP/25

Date

1998-2015

Groupe scolaire Jules Ferry (EI n° 06010). Transformation du restaurant scolaire en self (opération n°06010534).

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/14

Date

2009-2015

Présentation du contenu

Diagnostic plomb, étude préalable d'aide à la décision (EPAD), diagnostic, avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), équipement de la cuisine, permis de construire, plans exécution, déclaration d'intention de commencement de travaux, désamiantage, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), contrôle technique, procès-verbaux de réception, bordereaux de suivi de déchets, comptes rendus de réunion de chantier, ordres de service, convention de sécurité, rapports de commission périodiques, correspondance, déclaration préalable, compte rendu d'inspection commune.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

école