2003 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2003WP/1-2003WP/93

Date

1961-2004

Importance matérielle

93

Origine

Direction des Affaires culturelles

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers du service Enseignement Mémoire : comptabilité, projets en lien avec internet, mise à disposition de locaux, suivi des établissement culturels municipaux et d'associations culturelles, prix Kowalski.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2003WP/8

Cote/Cotes extrêmes

2003WP/8

Date

2001

Présentation du contenu

Service Enseignement Mémoire.

Associations et établissements culturels. Attribution de subvention : présentation de l'établissement ou de l'association (statuts, renseignements relatifs aux ressources humaines, activités, ), budget prévisionnel, compte rendu financier, comptes approuvés, tarification, convention de partenariat (original), rapport au Conseil Municipal, projet de délibération, délibération, attestation sur l'honneur (original), correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français