2794W/1-55
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué au patrimoine, à la mémoire, aux anciens combattants et aux cultes.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
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Présentation du contenu
Correspondance, certificat de membre, plans de communication, plans de développement stratégique, rapports, états financiers, comptes rendus, accord de coopération entre l'UNESCO et l'OVPM (copie).