Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de décembre 1998.
Présentation du contenu
1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
1938 WP
Informations sur le traitement
Traité en 2021.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Invitation au séminaire du 02/12/1993 au 04/12/1993 à Amsterdam : programme, rapports, badge de J. M. Bouvier, notes, correspondance (1993).
- Invitation à la Conférence européenne du 19/04/1994 au 21/04/1994 à Czestochowa (Pologne) : liste des participants, rapports, notes, correspondance (1994).
- Invitation à la Conférence européenne du 27/04/1995 au 29/04/1995 à Bologne : programme, avant-projet de programme, notes (1995).
- Invitation au séminaire du 08/02/1996 au 10/02/1996 à Bologne (Italie) : programme, rapports, liste des participants, notes, correspondance (1995-1996).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)