1604WP - Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire, et de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement urbain

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/46

Autres Cotes

1604WP/1-1604WP/45 (Ancienne cote)

Date

1983-1998, 1961

Importance matérielle

3 ml;25 boîtes

Origine

Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

Modalités d'entrées

Versement de décembre 1998.

Présentation du contenu

1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.

Autre instrument de recherche

1938 WP

Informations sur le traitement

Traité en 2021.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/42

Date

1961-1997

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/16

Date

1983-1997

Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : invitations aux séminaires et conférences.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/4

Autres Cotes

1604WP/4 (Ancienne cote)

Date

1993-1996

Présentation du contenu

- Invitation au séminaire du 02/12/1993 au 04/12/1993 à Amsterdam : programme, rapports, badge de J. M. Bouvier, notes, correspondance (1993).
- Invitation à la Conférence européenne du 19/04/1994 au 21/04/1994 à Czestochowa (Pologne) : liste des participants, rapports, notes, correspondance (1994).
- Invitation à la Conférence européenne du 27/04/1995 au 29/04/1995 à Bologne : programme, avant-projet de programme, notes (1995).
- Invitation au séminaire du 08/02/1996 au 10/02/1996 à Bologne (Italie) : programme, rapports, liste des participants, notes, correspondance (1995-1996).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)