Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE FRANCOIS VERNAY, 5ème arrondissement - amélioration des voies publiques et création de nouvelles rues dans le quartier Saint Paul: enquête d'utilité publique, enquête sur le plan parcellaire: expropriation, plans, rapports 1898-1900 - modification des alignements et du nivellement: exposé des motifs, plans, correspondance, arrêté 1922-1923
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes