CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/7

Date

1493

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1493).

Nommées, du côté de l'Empire - Guillaume Augustin, dit Carme, orfévre, tient une maison estimée 17 livres 10 sous par an, dans la rue " depuys la maison du Moton (Mouton), tirant par la rue de l'Aulmosne ; " (folio 1 verso) - Jacques de France, imprimeur, loue, au prix de 6 livres, une partie de la maison de Guillaume Andrevet, drapier, sise en ladite rue ; (folio 1 verso) - Mayet Delarue, drapier, tient dans la même rue une maison appelée les Trois-Fourneaux, etc. ;(folio 3) - Aynarde, veuve d'Etienne Gaudin, possède une maison haute, moyenne et basse appelée la Gerbe, dans la rue de ce nom ; (folio 4) - les sacristain et chapitre de Saint-Nizier, tiennent, dans cette rue, à cause de leur église, une maison " où se fait la livrayson, " et qui peut rapporter 20 livres par an ; (folio 5) - Jean Perréal dit de Paris, peintre, tient en location un des quatre corps de logis que possède en la même rue maître Pierre de Bastida, sacristain de Saint-Nizier ;(folio 6 verso) - Jean Poytier, brodeur ; (folio 6 verso) - Marandier " joieur du rabet " (joueur de rebec).(folio 6 verso) - Indépendamment de nombreux immeubles situés dans le quartier, le clergé de Saint-Nizier possédait en totalité ce qu'on appelait " le rond des maisons du cloistre du dit Saint-Nizier. " (folio 7, 5) -Thomas Basto, tient une maison haulte, moyenne et basse, appelée de l'Ange, en ladite rue (celle de la Grenette), du costé devers le matin, faisant le coin de la dite rue, tirant en la rue Vendrant. Et à la dite maison trois grands portes sur la grand rue, et six en la rue Vendrant, et l'entrée (en sus). Et peult valoir 276 livres tournois ; "(folio 9 verso) - Philippot Montaignat, marchand drapier à Lyon, et Philippe Colombier, de Saint-Symphorien d'Ozon, tiennent, par indivis, une maison haute, moyenne et basse, appelée des Trois-Pigeons, " du costé devers le soir, faisant le coing tirant de la grand rue en ruelle Chalamont, joignant icelle ruelle et à une autre maison des dits Philippot et Philippe, par dernier, en la rue Mercière. Et peult valoir, par an, actendu qu'il y a quatre grandes portes sur la grand rue et une petite porte de boutique sur la ruelle... " (en blanc) ; (folio 9 verso) - Robert de Bruyères tient, dans la même rue, une maison appelée le Lion-d'Or, estimée 220 livres par. an ; (folio 10) - Antoine de Varey, " fils et héritier de feu Ymbert de Varey, jadis maistre d'ostel du Roy, nostre sire, tient (dans la rue Vendrant) une grande maison neufve et jardin dernier, contenant granges et petites maisons au circuyt de la dite maison, " etc. Un fondeur, nommé André, tient en location une partie de cet immeuble, qui est évalué à 250 livres ; (folio 12) - Pierre d'Aubenas, peintre verrier ; (folio 12 verso) - maître Dominique, docteur en médecine ;(folio 13) - Jean Monet, écrivain ; (folio 13) - Denis Mouton (folio 14) - et Pierre Roault, imprimeurs, sont tous domiciliés dans la rue Vendrant ;(folio 14) - Jean Caumont, brodeur ; (folio 14 verso) - les sacristain et chapitre de Saint-Nizier possèdent " une boutique joignant à leur église, appelée la Chancellerie, laquelle tient à louage Etienne Pitaval, greffier de la Cour séculière de Lion " etc. ; (folio 16 verso) - Jean de Chaponay, docteur, tient une " maison haulte, moyenne et basse, joignant à l'église Saint-Jaquemo et la maison de Jehan Le Maistre, qui fut de Geoffroy Coult, et la maison des hoirs feu Eynard (ou Aynard) Dupin. Et peult valoir par an 90 livres 12 solz 6 deniers tournois ; " - maître Jean de Civrieu, secrétaire royal, tient, en face de Saint-Nizier, la maison-Ronde, qui est estimée 200 livres ; (folio 17 verso) -Thomas Malachert, verrier ;(folio 18) - noble Philibert de La Balme, chevalier, seigneur de Peray, possède une maison dans la rue de la Panneterie ; (Ce gentilhomme est propriétaire de bien d'autres immeubles, dans divers quartiers de la ville.) ;(folio 18) - la commune possède une grande maison en la ruelle " traversant par " dernier la Maison-Ronde, tirant jusques en rue Longue, " etc. ; (folio 19) - Nicolas Tristan, artilleur, est locataire de Guillaume d'Arras, épicier, auquel il donne 24 livres par an pour sa maison ;(folio 19 verso) - Messire Pierre Du Garet, chanoine de Saint-Nizier, tient, en la même rue, une maison estimée 15 livres ;(folio 20) - maître Michel, " illumineur " tient en partie la maison d'Antoine Balard, même rue ; (folio 21 verso) - Hieronimo Ferrera, docteur en médecine, et Nicolas Luppi, " fondeur de lettres pour imprimer, " sont tous deux logés dans une maison de la grande rue Neuve, appartenant aux héritiers de Jacquême ou Jacques Guérin. Pour son compte, Luppi " tient à louage partie de la dite maison, et en baille par an 37 livres la solz tournois, compris une aulne de vellours sur (sic) les six ans ; " (folio 23 verso) - maître Antoine Dupont, procureur. général de la commune, possède, dans cette même rue, deux maisons estimées, l'une 40 et l'autre 25 livres par an ; (folio 24 verso, 25 verso) - Aynard (de) Villars, maître d'hôtel du Roi, est locataire d'une maison de la grande rue Neuve;(folio 28 verso) - les confrères de la Trinité,possèdent un "grand tenement de maisons, granges et jardins, en la dite rue, traversant en partie à la ruelle de Montribloud, joignant à la maison des hoirs Janin devers le matin. Et se loue le tout 80 livres tournois.(folio 31 verso) - Pierre Simonet, fondeur (folio 32 verso) - et Jean "l'illumineur" habitent tous deux la rue Buisson;(folio 35) - Philibert de La Balme (folio 31) - et Antoine de Varey, seigneur de Balmont possèdent chacun une grange dans ce quartier, où Pierre Barsuraube, teinturier, tient aussi une " grange et maison et jardin, auquel jardin a, oultre la dite grange, huit petites chambres à filles, faisant le coing de la ruelle Pet-Estret (Pas-Etroit), joignant à la grange dudit de Varey, devers le matin, et la maison de Combremont, une ruelle entre deux, devers le soir. Et peult valoir, par an, le tout, considéré les dites chambres des filles, qui valent chacune, par an, 6 livres, 60 livres tournois, " (folio 37, 38) - Michel Roy dit Combremont, sergent royal, tient " une maison haulte, moyenne et basse, avec grands estables, en la ruelle de Montribloud, ayant issue en la ruelle du Pet-Estret, joignant aux (six grands) jardins du collateur de Saint-Nizier. Et peult valoir par an, pourveu qu'elle soit achevée, 30 livres tournois ; " (folio 38) - Jehan Caleant, sergent, possède, en la rue Pas-Etroit, " cinq petites maisons basses, de filles ; "(folio 38 verso) - la commune tient une grange haute et basse, faisant le coing tirant de la dite ruelle (de Montribloud) à l'Arbre-Sec, joignant ès granges de Jehan Offrey dit Breton, notaire, de tous costés ; "(folio 39) - Pierre Goujon, tuilier, tient deux maisons dont l'une a six corps de logis), granges et tuileries, en la rue de l'Arbre-Sec, etc. ;(folio 42 verso) - Conrad Haëd, imprimeur allemand, est locataire d'une partie de la grande maison de Goujon, de laquelle il donne 5 livres 10 sous ; (folio 43 verso) - Jacques Humbert, dit Labbé, cordier, possède, dans la même rue, une maison contiguë à celle de Goujon ; (Louise Labbé, femme de Ennemond Perrin, qui fut également cordier, ne serait elle pas issue de cet industriel, qui n'était pas, au reste, le seul de son nom ni de sa profession?) (folio 43 verso) - Etienne Gueynard, relieur de livres, tient une " maison neufve, haulte, moyenne et basse, en la dite rue, du costé devers le vent, et jardin dernier. Et peult valoir, par an, 19 livres 10 solz tournois ; "(folio 44 verso) - Pierre Boteillier ou Bouteillier, écrivain, occupe dan la même rue, une maison et un jardin dont il est propriétaire et qui valent 7 livres 10 sous ; (folio 45 verso) - Pierre Guichard et Pierre Rey, dit Chol, fondeurs ; (folio 47) - Nicolas de Vandevin, " maistre d'argorisme ; ".(folio 48 verso) - maître Jean d'Alby, imprimeur, locataire, au prix de 20 écus, valant 30 livres tournois, d'une maison de la rue de l'Arbre-Sec, appartenant à messire Antoine Julien, prêtre ; (folio 49 verso) - Guillaume Bailly, dit Potier, " avalleur (encaveur) de vins, "habite la même rue, et sa maison touche celle de Jean et Hugonin Dix-Solz, marchands, " en laquelle pend l'enseigne du Saint-Esperit ; " (folio 50 verso) - Jean Yllaire possède quatre maisons contiguës, dans la rue " depuys le Saint-Esperit tirant à Nostre-Dame de rue Nove " (Neuve). - Le sergent royal Jean Calcant tient en location une des dites maisons " et le dedans où est le jeu de quilles, contenant plusieurs membres, qui en baille par an 40 livres tournois ; " (folio 51, 51 verso) -" quatre filles de joye tiennent deux aultres des dites maisons, qui en baillent par an chacune six livres tournois : ainsi 24 livres tournois ; " - Jean Bourcier, " maistre d'espée ;(folio 52 ) -" la confrérie du Saint-Esprit de la paroisse Saint-Sorlin de Lyon tient un " grand ténement ou il y a four, truel (pressoir), jardin et granges, en la dite rue, " etc. ; (folio 52 verso) - Antoine de Varey seigneur de Balmont, possède un " grand ténement de maisons, des granges et des jardins dernier, en la dite rue, traversans de la ruelle du Pet-Estret à la ruelle Montribloud ; " - Guillaume Presle, hôtelier du Mulet,(folio 53) - et Pierre Claud, peintre, (folio 53 verso) - sont locataires d'immeubles appartenant à Ymbert ou Humbert de Varey, et situés dans le même quartier ; - Jean Bosan, libraire (folio 57) - Philippe de La Perrière, brodeur ;(folio 59 verso) - Camyon et Pierre de Villars, marchands, possèdent plusieurs maisons dans la rue " depuys l'Erberie (l'Herberie) tirant jusques .à Saint-Pierre, passant par la Boucherie. " Ces commerçants ont pour locataires : - Jean Coppin, orfévre, et Pierre Clerc, libraire, (folio 60 verso, 61) -" deux filles de joye " louent, moyennant 10 livres, une des trois maisons que Claude et Louis Taillemont possèdent en la rue Malpertuis ; (folio 65) - dame Marguerite de Bofranchet (sic), religieuse de Saint-Pierre-de-Lyon, tient, dans la " ruelle Luyserne, " une maison composée de trois corps de logis, qui vaut 60 livres par an ;(folio 66 verso) - Janin Bollet, (folio 68) - Guillaume Augustin (déjà nommé plus haut)(folio 68 verso) - et Gratien Bocault, orfévres ;(folio 70) - Némo Bourgeois(folio 74 verso) - et Pierre Bano, fourbisseurs(folio 77 verso) - sont ou propriétaires ou locataires dans ce quartier ; - Mathieu Hus, allemand, " impresseur de livres, " possède une maison en la rue " tendant, de la porte Chenevier à l'Erberie (l'Herberie), " et qui peut valoir 40 livres par an ;(folio 88 verso) - Jean Faure, alias Fafan, imprimeur ;(folio 89) -" les bachuers " ou propriétaires de " bachuers à poisson, appelés botiques, " possèdent, sur la Saône, vingt de ces bateaux," ayant front sur le bord de la Pescherie." Plus ou moins vastes, ces viviers flottants sont estimés depuis 40 sous jusqu'à 13 livres tournois par an ; (folio 89 verso) - Michel Allemand, libraire ; (folio 89 verso) - le capitaine Claude Thomassin tient, du chef de sa femme, une maison haute et basse " Joignant à la porte du Griffo (Griffon) et ung grand ténement et lieu de plaisance, appelé le Champ-de-Forez, qui " fut des Jossard, joignant au chemin de la porte du Griffo, devers le matin, et le chemin tirant de la porte Saint-Marcel à la porte du Griffo, devers la bize, et le ténement de Forez de Hymbault (Humbert) de Varey, et ung aultre ténementdu dit Thomassin, appelé le Bas Forez, devers le soir. Et peult valoir, par an, 30 livres tournois, " etc(folio 99 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48