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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/127 à 2008/155.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/6

Date

2008-2013

Présentation du contenu

2008/127 : 5 rue Pierre Blanc (2008-2013).
2008/128 : 8 avenue des Frères Lumière (2008).
2008/129 : 52 rue Professeur Paul Sisley (2008).
2008/130 : 21 impasse Pommier (2008).
2008/131 : 49 rue Président Edouard Herriot (2008).
2008/132 : 51 rue Longefer (2008).
2008/133 : 28 cours de Verdun Perrache (2008).
2008/135 : 44 rue de la République (2008-2011).
2008/137 : 14 rue de Condé (2008).
2008/139 : 40 quai Docteur Gailleton (2008).
2008/140 : 6 rue Guynemer (2008).
2008/141 : 33 rue des Farges (2008.
2008/142 : 85 cours Gambetta (2008).
2008/144 : 276 rue Garibaldi, T1 (2008-2013).
2008/146 : 1 quai Romain Rolland (2008.
2008/147 : 24 rue de l'Argonne (2008).
2008/148 : 19 rue Charpentier (2008).
2008/149, 2008/150, 2008/152, 2008/153 : 7 rue Armand Caillat (2008).
2008/154 : 45 rue de la Bourse (2008).
2008/155 : 68 rue Auguste Comte (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme